MENTIONS LEGALES :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, dite LCEN, nous portons donc à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.arras-batterie.com les informations et mentions légales suivantes :

Informations légales :

Nom de l’Entreprise : ARRAS BATTERIE

Adresse: 88  rue d’Amiens 62000 ARRAS
SIRET : 908 136 245 00010

Téléphone  : 03 21 71 39 48 / 06 62 62 41 44
Adresse de courrier électronique : contact@arras-batterie.com

Le Créateur du site est : Julie Makowiecki
Le Responsable de la publication est : Julie Makowiecki
Pour la contacter : contact@web-jdesign.com
Le responsable de la publication est une personne physique.

L’hébergeur du site est : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

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Le site www.arras-batterie.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Cependant, les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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C’est pourquoi, toute exploitation non autorisée du site, ou d’un quelconque de ses éléments, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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